Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.site.fr les informations suivantes :

Informations légales :

SIRET de l’entreprise : 910097310

Statut du propriétaire : Professionnel
Le Propriétaire est : LESOUEF Isabelle
Adresse postale du propriétaire : 2 impasse Alfred de Musset, 16710 SAINT YRIEIX SUR CHARENTE

Le Créateur du site est : LESOUEF Isabelle
Le Responsable de la publication est : LESOUEF Isabelle
Contacter le responsable de la publication : contact@sacsbyroma.com
Le responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est :

Contacter le Webmaster :
L’hébergeur du site est : IONOS, 7 place de la Gare, 57200 SARGUEMINES

Pour prendre connaissance de la politique de confidentialité du site, suivez ce lien.

Tous les pdf sont la propriété de la créatrice Isabelle LESOUEF, de même que le logo entièrement créé par ses soins (et protégé)

Aucune reproduction , exploitation ou utilisation (même partielles) des patrons pdf ne sont autorisées.

Seuls sont autorisés les liens de partage vers le site .

Commande de patrons pdf :

Les patrons sont exclusivement écrits par isabelle LESOUEF

Ces produits étant digitaux ; conformément à l’article L121-20-2 du code de la consommation ; ils ne pourront être échangés ou remboursés.

Le client ne bénéficie pas d’un droit de rétractation sur ces produits .

En revanche vous n’avez pas besoin de licence pour vendre les sacs produits par vos soins à partir du patron .